CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. OBJET DU CONTRAT
   Après avoir visité les installations du club, et avoir pris connaissance des prestations proposées, du règlement intérieur et des horaires d’ouverture, affichés à l’accueil, l’abonné déclare souscrire auprès du centre ÉNERGIE FORME, un contrat d’adhésion nominatif et incessible, et ainsi bénéficier de ses prestations.
   L’abonné déclare accepter cette offre préalable, reconnais être en possession d’un exemplaire et certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements donnés.

2. SERVICES COMPRIS :
   Le centre ÉNERGIE FORME met à disposition de l’adhérent, les espaces et prestations suivantes, accessibles sous forme d’activités collectives ou individuelles :

1. Cours collectifs à thème, en salle ou en piscine (suivant les clubs) : planning de l’année en cours, susceptible de modifications
2. Espace de cardio-training (vélos, tapis de marche et/ou course, rameurs …)
3. Espace de renforcement musculaire (appareils de musculation)
4. Espace balnéo-détente : piscine, hammam, sauna (suivant les clubs)

   La responsabilité du centre ÉNERGIE FORME ne saurait être engagée dans le cas où il ne pourrait exécuter ses obligations dans les cas de force majeure, y compris du fait de panne de matériel ou autres, dont la réparation serait soumise aux délais d’intervention des divers fournisseurs.

3. SERVICES HORS ABONNEMENT :
   L’accès au coaching individuel, à l’institut esthétique, au parking ainsi qu’à certaines activités aquatiques : BB nageurs, cours de natation juniors et seniors, aquaphobie, ne sont pas compris dans le présent contrat. L’adhérent devra s’en acquitter en sus auprès du prestataire concerné. La validité de ces prestations sera limitée à la date de péremption du contrat “club” de l’adhérent.

4. PAIEMENT :

   4.1 – CARTE D’ABONNEMENT : L’adhérent règle à son inscription le montant forfaitaire en vigueur de la carte d’abonnement, payable le jour même, sans escompte, lui ouvrant droit à l’abonnement de la formule choisie avec ou sans engagement.
   Aucun remboursement ne pourra être effectué, dans la mesure où l’abonnement a été souscrit suite à une démarche volontaire de la part de l’abonné, et/ou en cas de paiement comptant.

   4.2 – Le premier prélèvement aura lieu le mercredi de la semaine suivant l’inscription au club. Le montant vous sera communiqué, en fonction de la formule choisie et le type d’engagement, puis toutes les quatres semaines durant 52 semaines (soit 13 prélèvements dans l’année).

   4.3 – En cas de non-paiement de deux prélèvements, cet abonnement sera considéré comme résilié de plein droit par le club. Dans ce cas, l’accès au club et la pratique des activités ne seront plus autorisés à l’abonné, qui perdra le bénéfice de sa carte d’abonnement ainsi que la garantie du prix de l’abonnement et ne pourra prétendre à aucun remboursement.

   4.4 – BADGE D’ACCÈS : Le club ÉNERGIE FORME met à la disposition de l’adhérent, un badge d’accès nominatif donnant accès au club. En cas de perte, vol, transfert ou dégradation de cette carte, du fait de l’adhérent, ce dernier devra la remplacer à ses frais moyennant la somme de 15 euros.

   4.5 – TARIFS : En ce qui concerne le paiement de l’adhérent, le prix convenu au présent restera identique tant que l’adhésion sera payée régulièrement et que toute cotisation sera à jour.

   4.6 – IMPAYÉ : En cas d’échéance impayée, le club se réserve le droit de facturer 11€ de frais de gestion et la possibilité de recourir à un tiers pour le recouvrement de toute créance impayée.

   4.7 – CHEQUE DE GARANTIE OU EMPREINTE CARTE BLEUE : un chèque de garantie ou une empreinte carte bleue de l’équivalent de 2 prélèvements est demandé mais non encaissé ou non débité, sauf cas suivant : résiliation de votre contrat avant la fin de la période d’engagement (12 ou 24 mois) ; deux prélèvements impayés non-régularisés ; défaut de paiement du préavis contractuel en cas de résiliation. Le chèque de garantie sera restitué à l’abonné en cas de résiliation anticipée. Il sera demandé un nouveau chèque de garantie ou une nouvelle empreinte carte bleue, une fois la durée de validité du chèque ou de la carte bleue expirée.

   4.8 – PACK INTEGRATION : L’adhérent pourra bénéficier du remboursement du pack à condition d’avoir participé aux activités 2 fois par semaine pendant 3 mois.

5. RÉSILIATION
   L’adhérent ayant souscrit un abonnement peut demander la résiliation de son contrat d’abonnement, en cas de non-utilisation définitive des prestations du centre ÉNERGIE FORME, par l’envoi d’une lettre recommandée avec avis de réception ou par voie électronique, adressée au club co-contractant (ou directement en cliquant ici) avec un préavis de 8 semaines ; il est rappelé que tout mois commencé est dû. Cette résiliation ne sera effective qu’à l’issue d’un délai de 8 semaines de préavis à compter de la date de réception par le centre. Dans ce cas, les montants forfaitaires des 8 semaines de préavis, ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement, quelque-soit le motif de la résiliation.

   Dans le cas de l’engagement, si le souscripteur résilie son abonnement avant la fin de la période, les redevances (calculées sur l’abonnement en cours au moment de la résiliation) restant à courir jusqu’à l’expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Les redevances restant à courir ne seront cependant pas exigées en cas de survenance d’un événement imprévisible l’empêchant de poursuivre l’exécution du contrat, sous réserve de pouvoir le justifier, tels que notamment : chômage de l’abonné suite à la rupture d’un contrat à durée indéterminée, faillite personnelle, difficultés financières ayant donné suite à notification de recevabilité en Commission de Surendettement des Ménages, décès de l’adhérent, incarcération de l’adhérent ,déménagement à plus de 50 Kms du domicile actuel.
   DIVERSES OPTIONS : Lors de son inscription d’un abonnement Energie Forme, l’adhérent peut souscrire à un ou plusieurs services de distribution d’eau vitaminée et eGym (club de Pontoise) gratuit durant deux mois et un mois (eGym) à partir de l’inscription, ensuite l’adhérent sera prélevé automatiquement de cinq euros par mois et par option jusqu’à l’arrêt de son abonnement ou du service en question. L’adhérent dispose d’un droit de résiliation avant la fin de la gratuité en remplissant une demande écrite à l’accueil du club. Dans ce cas, aucun prélèvement correspondant à ce service ne sera effectué.

   Au-delà de la période de gratuité, il sera possible d’arrêter l’option à l’accueil du club par écrit avec un préavis de deux mois, démarrant le premier jour du mois, suivant la date de la demande écrite.

6. SUSPENSION DE L’ABONNEMENT
   Pour bénéficier d’une suspension de votre abonnement pendant la durée de l’empêchement (supérieure à 4 semaines) lié à la santé ou à des raisons professionnelles. Vous devez informer préalablement votre club avec les pièces justificatives (certificat médical, attestation de l’employeur…) dans un délai maximum de 15 jours à date de la prescription indiquée sur le document.

7. CONDITIONS D’ACCÈS AU CLUB ÉNERGIE FORME
   L’accès de l’adhérent au club, ne sera autorisé qu’après que ce dernier ait “badgé” sa carte de membre à l’entrée, selon les horaires indiqués dans le centre. Des horaires et un planning de cours allégés sont prévus du 1er juillet au 31 août de chaque année. L’accès de toute personne non inscrite au club est formellement interdit, exception faite d’une visite accompagnée par un membre du personnel.

8. ETAT DE SANTÉ / DOPAGE
   L’adhérent atteste que sa condition physique et son état de santé, lui permettent de pratiquer les diverses activités du club. Il s’engage à remettre dans les quinze jours qui suivent son inscription, un certificat médical d’aptitude daté de moins d’un mois. S’il ne fournit pas de certificat médical, il décharge ÉNERGIE FORME de toutes responsabilités quant aux problèmes pouvant survenir et le concernant. Les conseillers sportifs du club ÉNERGIE FORME, à disposition de l’adhérent, sur RDV et à la demande exclusive de ce dernier, pourront établir un programme personnalisé et un suivi, adaptés à ses objectifs, ainsi qu’à sa constitution physique et médicale. En cas de modification de son état de santé, l’adhérent s’engage à fournir un certificat médical mis à jour, au club ÉNERGIE FORME. L’adhérent s’engage à ne pas utiliser, ni commercialiser, toute substance chimique, organique ou assimilée, interdite ou non recommandée par les services d’hygiène, la médecine sportive et les services de stupéfiants. Le non respect de cette clause entraînera l’exclusion immédiate de l’établissement, sans préavis ni indemnité.

9. RESPONSABILITÉ
   Conformément à l’article 37 de la loi du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, modifié par la loi du 13 juillet 1992, le centre ÉNERGIE FORME a souscrit une assurance de responsabilité civile et multirisque professionnelle pour son activité et celle de son personnel auprès de la compagnie dont les coordonnées sont affichées au club. La responsabilité du centre ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des dispositions du présent contrat, des consignes contenues dans le règlement intérieur ci-après, ou d’une utilisation anormale des installations et appareils mis à disposition par le centre. L’adhérent qui contreviendrait, soit aux consignes d’utilisation des matériels, soit aux remarques faites par le personnel du centre dans le cadre de ses activités, verra limité ou exclu son droit à indemnisation en cas de dommage. Le centre ÉNERGIE FORME ne saurait être tenu pour responsable de la violation délibérée de ses obligations par l’adhérent et ne saurait supporter les conséquences, en vertu du droit commun de la responsabilité. Toute déclaration d’évènement qui serait amenée à faire jouer les éventuelles garanties du centre, devra faire l’objet d’une déclaration par écrit en ARR au plus tard sous huit jours, sous peine de déchéance. De son côté, l’adhérent devra être titulaire d’une police d’assurance de personne, au titre de sa responsabilité civile, et renonce de couvrir ses activités dans les locaux   du centre ÉNERGIE FORME par la souscription d’un contrat individuel accident auprès de l’assureur du Club, en garantie complémentaire facultative et à sa charge ; le cas échéant il pourra en faire la demande express par lettre recommandée directement auprès du club.

10. PARRAINAGE
    Tout parrainage ne sera validé qu’à la présence commune du parrain et du filleul le jour de l’inscription ; Le “filleul” devra n’avoir fait l’objet au préalable, d’aucune présentation commerciale ou visite, du club. Le détail des modalités est à disposition à la première demande.

11. PARTICIPATION AU RENOUVELLEMENT DU MATERIEL
    Le club a en charge le renouvellement du matériel. Les adhérents seront consultés une fois par an sur le choix de nouveaux matériels qui viendront en complément ou en remplacement. A ce titre chaque adhérent sera prélevé également une fois par an de la somme de 9.95€ en supplément de son prélèvement du sixième mois.

12. VESTIAIRES
    Le club met à disposition de l’adhérent des casiers individuels, le fait d’utiliser un casier n’est pas un contrat de dépôt mais un contrat de prêt gracieux. Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles à l’intérieur des casiers après avoir quitté le club. Les cadenas seront systématiquement coupés, sans indemnisation. Il est rappelé expressément à l’adhérent, que les casiers ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique ; il reconnaît avoir été informé du risque encouru de laisser tout objet de valeur dans des vestiaires à usage collectif.

13. RÈGLEMENT INTÉRIEUR
    L’adhérent déclare avoir pris connaissance et accepté les consignes de comportement et de sécurité du règlement intérieur, dont un exemplaire lui est remis à son inscription. L’abonné reconnaît à la Direction du club, le droit d’exclure de l’établissement, par lettre motivée avec accusé de réception, toute personne dont l’attitide, le comportement ou la tenue seraient contraires aux bonnes mœurs, aux règles d’hygiène et de sécurité, ou notoirement gênants pour les autres abonnés, ou non conformes au présent contrat ou au règlement intérieur du club. Dans l’intérêt de tous, il est notifié entre autres que : en salle, la serviette et les baskets propres sont obligatoires ; les casquettes sont interdites. Pour les espaces aquatiques, le caleçon est interdit ; par contre le bonnet de bain, les claquettes et la douche sont obligatoires.

14. PRESTATIONS COMMERCIALES
    Il est interdit à toute personne ayant accès au club de coacher individuellement ou collectivement, à titre généreux ou gratuit les autres abonné(e)s et personne bénéficiant d’une séance d’essai. Seul les coachs membres de l’équipe du club peuvent dispenser cours et conseils aux abonné(e)s et aux personnes bénéficiant d’une séance d’essai. À ce titre, les copies de cartes professionnelles, diplôme des personnes qui enseignent sont affichés. Tout autre personne ne pourra prodiguer de quelconques conseils et s’exposer à la résiliation de son abonnement.

15. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
    Le traitement informatique du dossier de l’abonné dans le cadre de la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978, lui ouvre un droit de rectification et d’opposition aux données du dossier. Sauf avis contraire de sa part, ces données pourront être exploitées par le club ou l’un de ses partenaires, afin de l’informer d’éventuelles autres prestations ÉNERGIE FORME.

    DISPOSITIF BLOCTEL
    L’abonné(e), qui ne souhaite pas faire l’objet d’un démarchage téléphonique, déclare être informé(e) du droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, prévu à l’article L223-1 du Code de la consommation, sur le site Internet https://www.bloctel.gouv.fr/ ou par courrier adressé à Société Opposetel, Service Bloctel – 6, rue Nicolas Siret – 10 000 Troyes. Toute personne inscrite sur cette liste ne pourra être démarchée téléphoniquement, sauf en cas de relations contractuelles préexistantes ou lorsque la personne concernée en aura fait expressément la demande, pendant une période librement fixée par elle ou à défaut, dans un délai de 3 mois à compter de la date de sa demande. Cette inscription est gratuite et valable trois ans à compter de la confirmation de son inscription sur ladite liste.

16. MÉDIATION DES LITIGES
    En cas de litige avec son Club, l’abonné(e) a la possibilité d’utiliser les services d’un médiateur gratuitement à condition d’avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès du Club concerné par une réclamation écrite adressée en recommandé avec accusé de réception contenant l’objet, la description, et les justificatifs de sa réclamation.
    La saisine du médiateur ne sera possible qu’un mois après réception par le Club du courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception et à défaut d’accord amiable intervenu entre l’abonné(e) et son Club. L’abonné(e) peut saisir le médiateur à l’adresse suivante : AME CONSO, 197 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris ou via le site Internet : www.mediationconso-ame.com (secteur « Activités et manifestations sportives »). En tant qu’entrepreneur indépendant, le Club licencié de marque est libre de faire appel à un autre médiateur. Si tel est le cas, les coordonnées seront précisées dans les conditions particulières du Club soumises à l’accord préalable de l’Abonné(e).

17. CONTRÔLE ET SURVEILLANCE
    Le club est placé sous vidéo surveillance 24h/24 et 7j/7. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 30 jours maximum. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (loi Informatique et Liberté du 06 janvier 78 modifiée en 2004)

REGLEMENT INTERIEUR

L’adhérent déclare se conformer au règlement intérieur et respecter les consignes suivantes sous peine d’exclusion :

• Carte d’abonnement obligatoire pour accéder au club,
• Serviette obligatoire pour l’entraînement (appareils de cardio, musculation, tapis de sol),
• Le matériel doit être nettoyé et rangé après son utilisation,
• Ranger les poids et haltères,
• Décharger les barres après utilisation,
• Porter une tenue propre et correcte sans signe extérieur ni ostentatoire (casquette, bonnet, capuche,
  foulard, kippa, etc…),
• Interdiction de s’entrainer torse nu, avoir une tenue adaptée au sport,
• Les chaussures de sport doivent être réservées à l’usage de la salle de sport (tong et chaussures de ville ne sont pas autorisées),
• Les sacs et tous autres effets personnels doivent être rangés dans les vestiaires. Se munir d’un cadenas pour fermer son casier,
• L’accès aux vestiaires doit se faire au plus tard 20 minutes avant la fermeture du club,
• L’accès aux cours collectifs est interdit après 10 minutes de retard (pour des raisons de sécurité),
• Le club n’est pas responsable en cas de perte ou de vol de vêtement ou tout autre effet personnel,
• Les casiers doivent être libérés après chaque utilisation,
• L’accès à nos espaces aquatiques est interdit en l’absence d’une surveillance par un professeur diplômé. La douche, le bonnet de bain et les claquettes sont obligatoires.
  Pour les hommes: Maillot ou boxer de bain (bermudas, shorts et slips interdits).
  Pour les femmes: Maillot 1 ou 2 pièces (maillot jupe, monokini, burkini et string sont interdits).
  Le non-respect des règles d’hygiène entrainera l’exclusion de l’espace aquatique.